MENTIONS LÉGALES

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site www.sofelecsas.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation, de son suivi et de son hébergement.

Éditeur du site

Le présent site, accessible à l’URL www.sofelecsas.fr, est édité par :

SOFELEC, Société par Actions Simplifiée au capital de 500 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Strasbourg sous le numéro RCS STRASBOURG B 920 089 422, dont le siège social est situé :

6 avenue François Mitterrand, 67200 Strasbourg, France

Représentée par M. Hovik HAKOBYAN, en qualité de président, dûment habilité.

Numéro de TVA intracommunautaire : FR00920089422

Hébergement

Le site est hébergé par la société OVH SAS, société au capital de 10 069 020 €, immatriculée au RCS de Lille Métropole sous le numéro 424 761 419.

Adresse :
2 rue Kellermann – BP 80157
59053 Roubaix Cedex 1 – France
Téléphone : 1007
Site : www.ovh.com

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est M. Hovik HAKOBYAN, président de la société SOFELEC.

Contact

Téléphone : +33 6 45 63 82 21
Email : contact@sofelecsas.fr
Adresse postale : 6 avenue François Mitterrand, 67200 Strasbourg, France

Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site www.sofelecsas.fr, incluant les textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels, structure et code source, est la propriété exclusive de SOFELEC, sauf mentions contraires.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de SOFELEC.

Responsabilité

SOFELEC s’efforce de fournir sur son site des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires.

L’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis à jour.

Crédits

Création, design et maintenance technique : SOFELEC